Règlement d’ordre intérieur de l’ASBL Club Canin des Amis de Tubize
Siège Social : rue de Mons, 108 à 1480 TUBIZE Terrain : Chemin Massart 64 à 1480 TUBIZE
Numéro d’Entreprise : BE 0686 878 873
1. Le présent Règlement d’ordre intérieur (ROI) a été élaboré par l’Organe d’Administration et approuvé par ce dernier à la majorité simple le 07/10/2023, conformément aux statuts de l’ASBL.
2. Le présent règlement est conforme aux statuts de l’ASBL tels que publiés au Moniteur belge et dont les dispositions priment toujours sur celles du ROI.
3. Le présent ROI a pour objectif de préciser les modalités pratiques de fonctionnement des activités de l’ASBL afin de préserver convivialité, respect et esprit sportif.
4. Les cours sont organisés pour tous les chiens dès l’âge de 3 mois en ordre de vaccination.
5. L’accès du terrain est limité aux membres en règle de cotisation, sauf en cas d’accueil d’un futur nouveau membre, admis gratuitement à une séance d’entraînement, sous la responsabilité d’un moniteur du Club.
6. Les enfants sont sous l’entière surveillance et responsabilité de leurs parents ou accompagnateurs. Il faut avoir minimum 12 ans pour travailler un chien. Il leur est interdit d’accéder au terrain, de courir, de jouer et de se servir des engins de travail des chiens. Le Club décline toute responsabilité en cas d’accident survenant aux enfants accompagnés et/ou surveillés ou non par leurs parents ou accompagnateurs.
7. Les chiens devront obligatoirement être vaccinés contre C.H.E.P. (maladie de carré/parvovirose/leptospirose) et la toux des chenils (vers 12 semaines). La preuve de ces vaccinations devra être présentée au Club lors de l’admission du chien. Le maître s’engage à faire les rappels annuellement, le Club se réservant le droit de demander le carnet de vaccination pour contrôle.
8. Tout propriétaire d’un chien présent sur le terrain et aux manifestations doit avoir souscrit une assurance familiale couvrant les risques en cas d’accident vis-à-vis des tiers (autres chiens, autres maîtres, moniteurs, spectateurs).
9. Tout chien reconnu par les moniteurs comme étant dangereux pour les autres maîtres, moniteurs ou autres chiens sera exclu du cours et pourra être exclu du Club par simple décision du comité, et le propriétaire pourra être exclu sur décision de l’Assemblée Générale en conformité avec les statuts.
10. Le maître est tenu, avant de monter sur le terrain, d’avoir promené son chien afin qu’il ait eu l’occasion de faire ses besoins. Ceux-ci ne doivent pas se faire sur le terrain, le Club House, la terrasse ni dans les environs immédiats (trottoirs/parterres, etc. des voisins) du Club. Prière de respecter les lieux et de ne pas laisser traîner de sacs à crottes. Toutefois, si le chien «s’oubliait» sur le terrain ou le parking, le maître serait tenu de procéder, dans les plus bref délais, au ramassage des excréments.
11. L’accès du terrain est strictement interdit aux chiennes en chaleur, et aux animaux souffrant de pathologies contagieuses connues par le maitre.
12. Les colliers à pointes, étrangleurs, suisses sont interdits sur le terrain. Sauf exception, nos moniteurs préconisent l’utilisation d’une laisse en corde de type « lasso ».
13. Il est interdit à tout membre du Club, d’entrer ou de sortir des installations du Club sans que son chien ne soit tenu en laisse.
14. Les membres retardataires n’étant pas présents à l’heure de début des cours seront admis sur le terrain uniquement avec l’autorisation du moniteur. Le membre veillera également à ne pas déranger les exercices en cours.
15. Dans l’enceinte du terrain, les chiens doivent toujours être tenus en laisse (sauf dérogation donnée par les moniteurs et exclusivement pour certains exercices).
16. L’utilisation du terrain, du matériel ou des installations est défendue en dehors des activités normales du Club sans l’autorisation préalable du comité et sans la présence d’un responsable du Club (membre de l’Organe d’Administration ou moniteurs). En cas de non-respect de ces règles, des sanctions appropriées seront décidées par l’Organe d’Administration, y compris éventuellement des poursuites judiciaires.
17. Les moniteurs et les membres du Club s’interdisent de donner au maître d’un chien des conseils relevant de l’exercice de la médecine vétérinaire.
18. Les administrateurs, les moniteurs, comme les membres et membres d’honneur, sont bénévoles et ne peuvent en aucun cas percevoir une rémunération.
19. Tout membre, effectif ou adhérent, qui se serait rendu coupable d’infraction aux statuts, aux règlements du Club, de l’U.R.C.S.H. et/ou de la S.R.S.H. et à la législation et des principes fondamentaux tenant à la dignité humaine ou qui aurait fait preuve flagrante de mauvais esprit ou qui aurait proféré publiquement de paroles désobligeantes, par mails, courriers et/ou sites sociaux vis-à-vis du Club et/ou de ses membres pourrait être suspendu ou exclu, par l’Assemblée Générale, en conformité avec les statuts, après plainte déposée auprès de l’Organe d’Administration par un membre du Club. Cette personne aura le droit de se faire aider par un conseil pour assurer sa défense devant l’Organe d’Administration et/ou l’Assemblée Générale.
20. Toute personne pratiquant des mauvais traitements et/ou des brutalités sur son chien ou le chien d’autrui se verra immédiatement exclu du terrain et sa suspension ou exclusion du Club pourra, en conformité avec les statuts, être envisagée et décidée par l’Organe d’Administration.
21. Tout problème intervenant dans le cadre des activités du Club devra être soumis à l’Organe d’Administration qui, seul, prendra les mesures nécessaires à leur solution. Dans le cas où, lors d’activités, le choix de solutions immédiates s’imposerait sans pouvoir attendre les décisions de l’Organe d’Administration, le ou les moniteurs en exercice prendront en âme et conscience les décisions requises pour le bien du Club et de ses membres.
22. Le Club décline toute responsabilité pour les vols ainsi que pour la disparition d’un chien qui auraient lieu dans l’enceinte du Club, dans le Club House, sur le parking et lors de toutes manifestations organisées par le Club.
23. Seul l’Organe d’Administration est autorisé, via le secrétariat, d’envoyer des mails collectifs et/ou individuels aux membres si ceux-ci sont envoyés au nom du Club.
24. Chaque membre s’engage à respecter le présent R.O.I. Ce règlement est affiché au Club House et consultable sur le site, clubcanindesamisdetubize.be
25.Buvette : tout membre doit se conformer aux instructions du gestionnaire de la buvette. Il est interdit de fumer dans la buvette. Les consommations se règlent au comptant à la commande.
27. Le présent ROI entre en vigueur le jour de son approbation par l’Organe d’Ad