{"id":66,"date":"2023-11-16T13:53:05","date_gmt":"2023-11-16T12:53:05","guid":{"rendered":"https:\/\/clubcanindesamisdetubize.be\/?page_id=66"},"modified":"2023-11-16T13:53:06","modified_gmt":"2023-11-16T12:53:06","slug":"reglement-dordre-interieur-roi","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/clubcanindesamisdetubize.be\/?page_id=66","title":{"rendered":"R\u00e8glement d’ordre int\u00e9rieur (ROI)"},"content":{"rendered":"\n

R\u00e8glement d’ordre int\u00e9rieur de l\u2019ASBL Club Canin des Amis de Tubize<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Si\u00e8ge Social : rue de Mons, 108 \u00e0 1480 TUBIZE    Terrain : Chemin Massart 64 \u00e0 1480 TUBIZE<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Num\u00e9ro d\u2019Entreprise :  BE 0686 878 873<\/strong><\/p>\n\n\n\n

1. Le pr\u00e9sent R\u00e8glement d\u2019ordre int\u00e9rieur (ROI) a \u00e9t\u00e9 \u00e9labor\u00e9 par l\u2019Organe d\u2019Administration et approuv\u00e9 par ce dernier \u00e0 la majorit\u00e9 simple le 07\/10\/2023, conform\u00e9ment aux statuts de l’ASBL.<\/p>\n\n\n\n

2. Le pr\u00e9sent r\u00e8glement est conforme aux statuts de l\u2019ASBL tels que publi\u00e9s au Moniteur belge et dont les dispositions priment toujours sur celles du ROI.<\/p>\n\n\n\n

3. Le pr\u00e9sent ROI a pour objectif de pr\u00e9ciser les modalit\u00e9s pratiques de fonctionnement des activit\u00e9s de l\u2019ASBL afin de pr\u00e9server convivialit\u00e9, respect et esprit sportif.<\/p>\n\n\n\n

4. Les cours sont organis\u00e9s pour tous les chiens d\u00e8s l’\u00e2ge de 3 mois en ordre de vaccination.<\/p>\n\n\n\n

5. L’acc\u00e8s du terrain est limit\u00e9 aux membres en r\u00e8gle de cotisation, sauf en cas d\u2019accueil d\u2019un futur nouveau membre, admis gratuitement \u00e0 une s\u00e9ance d\u2019entra\u00eenement, sous la responsabilit\u00e9 d\u2019un moniteur du Club.<\/p>\n\n\n\n

6. Les enfants sont sous l’enti\u00e8re surveillance et responsabilit\u00e9 de leurs parents ou accompagnateurs.  Il faut avoir minimum 12 ans pour travailler un chien. Il leur est interdit d’acc\u00e9der au terrain, de courir, de jouer et de se servir des engins de travail des chiens.  Le Club d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 en cas d\u2019accident survenant aux enfants accompagn\u00e9s et\/ou surveill\u00e9s ou non par leurs parents ou accompagnateurs.<\/p>\n\n\n\n

7. Les chiens devront obligatoirement \u00eatre vaccin\u00e9s contre C.H.E.P. (maladie de carr\u00e9\/parvovirose\/leptospirose) et la toux des chenils (vers 12 semaines). La preuve de ces vaccinations devra \u00eatre pr\u00e9sent\u00e9e au Club lors de l’admission du chien. Le ma\u00eetre s’engage \u00e0 faire les rappels annuellement, le Club se r\u00e9servant le droit de demander le carnet de vaccination pour contr\u00f4le.<\/p>\n\n\n\n

8. Tout propri\u00e9taire d’un chien pr\u00e9sent sur le terrain et aux manifestations doit avoir souscrit une assurance familiale couvrant les risques en cas d’accident vis-\u00e0-vis des tiers (autres chiens, autres ma\u00eetres, moniteurs, spectateurs).<\/p>\n\n\n\n

9. Tout chien reconnu par les moniteurs comme \u00e9tant dangereux pour les autres ma\u00eetres, moniteurs ou autres chiens sera exclu du cours et pourra \u00eatre exclu du Club par simple d\u00e9cision du comit\u00e9, et le propri\u00e9taire pourra \u00eatre exclu sur d\u00e9cision de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale en conformit\u00e9 avec les statuts.<\/p>\n\n\n\n

10. Le ma\u00eetre est tenu, avant de monter sur le terrain, d\u2019avoir promen\u00e9 son chien afin qu\u2019il ait eu l\u2019occasion de faire ses besoins. Ceux-ci ne doivent pas se faire sur le terrain, le Club House, la terrasse ni dans les environs imm\u00e9diats (trottoirs\/parterres, etc.  des voisins) du Club. Pri\u00e8re de respecter les lieux et de ne pas laisser tra\u00eener de sacs \u00e0 crottes. Toutefois, si le chien \u00abs’oubliait\u00bb sur le terrain ou le parking, le ma\u00eetre serait tenu de proc\u00e9der, dans les plus bref d\u00e9lais, au ramassage des excr\u00e9ments.<\/p>\n\n\n\n

11. L’acc\u00e8s du terrain est strictement interdit aux chiennes en chaleur, et aux animaux souffrant de pathologies contagieuses connues par le maitre.<\/p>\n\n\n\n

12. Les colliers \u00e0 pointes, \u00e9trangleurs, suisses sont interdits sur le terrain. Sauf exception, nos moniteurs pr\u00e9conisent l\u2019utilisation d\u2019une laisse en corde de type \u00ab lasso \u00bb.<\/p>\n\n\n\n

13. Il est interdit \u00e0 tout membre du Club, d\u2019entrer ou de sortir des installations du Club sans que son chien ne soit tenu en laisse.<\/p>\n\n\n\n

14. Les membres retardataires n\u2019\u00e9tant pas pr\u00e9sents \u00e0 l\u2019heure de d\u00e9but des cours seront admis sur le terrain uniquement avec l\u2019autorisation du moniteur. Le membre veillera \u00e9galement \u00e0 ne pas d\u00e9ranger les exercices en cours.<\/p>\n\n\n\n

15. Dans l’enceinte du terrain, les chiens doivent toujours \u00eatre tenus en laisse (sauf d\u00e9rogation donn\u00e9e par les moniteurs et exclusivement pour certains exercices).<\/p>\n\n\n\n

16. L’utilisation du terrain, du mat\u00e9riel ou des installations est d\u00e9fendue en dehors des activit\u00e9s normales du Club sans l’autorisation pr\u00e9alable du comit\u00e9 et sans la pr\u00e9sence d’un responsable du Club (membre de l\u2019Organe d\u2019Administration ou moniteurs). En cas de non-respect de ces r\u00e8gles, des sanctions appropri\u00e9es seront d\u00e9cid\u00e9es par l\u2019Organe d\u2019Administration, y compris \u00e9ventuellement des poursuites judiciaires.<\/p>\n\n\n\n

17. Les moniteurs et les membres du Club s’interdisent de donner au ma\u00eetre d’un chien des conseils relevant de l\u2019exercice de la m\u00e9decine v\u00e9t\u00e9rinaire.<\/p>\n\n\n\n

18. Les administrateurs, les moniteurs, comme les membres et membres d\u2019honneur, sont b\u00e9n\u00e9voles et ne peuvent en aucun cas percevoir une r\u00e9mun\u00e9ration.<\/p>\n\n\n\n

19. Tout membre, effectif ou adh\u00e9rent, qui se serait rendu coupable d\u2019infraction aux statuts, aux r\u00e8glements du Club, de l\u2019U.R.C.S.H. et\/ou de la S.R.S.H. et \u00e0 la l\u00e9gislation et des principes fondamentaux tenant \u00e0 la dignit\u00e9 humaine ou qui aurait fait preuve flagrante de mauvais esprit ou qui aurait prof\u00e9r\u00e9 publiquement de paroles d\u00e9sobligeantes, par mails, courriers et\/ou sites sociaux vis-\u00e0-vis du Club et\/ou de ses membres pourrait \u00eatre suspendu ou exclu, par l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale, en conformit\u00e9 avec les statuts, apr\u00e8s plainte d\u00e9pos\u00e9e aupr\u00e8s de l\u2019Organe d\u2019Administration par un membre du Club. Cette personne aura le droit de se faire aider par un conseil pour assurer sa d\u00e9fense devant l\u2019Organe d\u2019Administration et\/ou l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale.<\/p>\n\n\n\n

20. Toute personne pratiquant des mauvais traitements et\/ou des brutalit\u00e9s sur son chien ou le chien d’autrui se verra imm\u00e9diatement exclu du terrain et sa suspension ou exclusion du Club pourra, en conformit\u00e9 avec les statuts, \u00eatre envisag\u00e9e et d\u00e9cid\u00e9e par l\u2019Organe d\u2019Administration.<\/p>\n\n\n\n

21. Tout probl\u00e8me intervenant dans le cadre des activit\u00e9s du Club devra \u00eatre soumis \u00e0 l\u2019Organe d\u2019Administration qui, seul, prendra les mesures n\u00e9cessaires \u00e0 leur solution. Dans le cas o\u00f9, lors d\u2019activit\u00e9s, le choix de solutions imm\u00e9diates s\u2019imposerait sans pouvoir attendre les d\u00e9cisions de l\u2019Organe d\u2019Administration, le ou les moniteurs en exercice prendront en \u00e2me et conscience les d\u00e9cisions requises pour le bien du Club et de ses membres.<\/p>\n\n\n\n

22. Le Club d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 pour les vols ainsi que pour la disparition d’un chien qui auraient lieu dans l’enceinte du Club, dans le Club House, sur le parking et lors de toutes manifestations organis\u00e9es par le Club.<\/p>\n\n\n\n

23. Seul l\u2019Organe d\u2019Administration est autoris\u00e9, via le secr\u00e9tariat, d\u2019envoyer des mails collectifs et\/ou individuels aux membres si ceux-ci sont envoy\u00e9s au nom du Club.<\/p>\n\n\n\n

24. Chaque membre s\u2019engage \u00e0 respecter le pr\u00e9sent R.O.I. Ce r\u00e8glement est affich\u00e9 au Club House et consultable sur le site, clubcanindesamisdetubize.be<\/strong><\/p>\n\n\n\n

25.Buvette : tout membre doit se conformer aux instructions du gestionnaire de la buvette. Il est interdit de fumer dans la buvette.  Les consommations se r\u00e8glent au comptant \u00e0 la commande.<\/p>\n\n\n\n

27. Le pr\u00e9sent ROI entre en vigueur le jour de son approbation par l\u2019Organe d\u2019Ad<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

R\u00e8glement d’ordre int\u00e9rieur de l\u2019ASBL Club Canin des Amis de Tubize Si\u00e8ge Social : rue de Mons, 108 \u00e0 1480 TUBIZE    Terrain : Chemin Massart 64 \u00e0 1480 TUBIZE Num\u00e9ro d\u2019Entreprise :  BE 0686 878 873 1. Le pr\u00e9sent R\u00e8glement d\u2019ordre int\u00e9rieur (ROI) a \u00e9t\u00e9 \u00e9labor\u00e9 par l\u2019Organe d\u2019Administration et approuv\u00e9 par ce dernier \u00e0 la majorit\u00e9 simple … Continuer la lecture de R\u00e8glement d’ordre int\u00e9rieur (ROI)<\/span> →<\/span><\/a><\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/clubcanindesamisdetubize.be\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/66"}],"collection":[{"href":"https:\/\/clubcanindesamisdetubize.be\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/clubcanindesamisdetubize.be\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/clubcanindesamisdetubize.be\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/clubcanindesamisdetubize.be\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=66"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/clubcanindesamisdetubize.be\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/66\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":68,"href":"https:\/\/clubcanindesamisdetubize.be\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/66\/revisions\/68"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/clubcanindesamisdetubize.be\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=66"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}